La transmission d'un patrimoine réparti entre plusieurs juridictions — un cas fréquent pour les familles installées entre Espagne, France, Suisse et Monaco — soulève des enjeux fiscaux et juridiques que la seule expertise notariale locale peine souvent à couvrir dans leur ensemble.
Le risque de double imposition, souvent découvert trop tard
Chaque juridiction applique ses propres règles de territorialité fiscale sur les successions, et les conventions bilatérales censées éviter la double imposition comportent fréquemment des zones grises — en particulier lorsque les actifs incluent de l'immobilier, des parts de sociétés holding et des comptes-titres répartis sur plusieurs pays.
Un stress-test avant transmission plutôt qu'une correction après coup
Une fois la succession ouverte, les marges de manœuvre pour optimiser la structure sont très réduites. Un audit préventif, réalisé du vivant du détenteur du patrimoine, permet d'identifier les points de friction fiscale entre juridictions et d'anticiper les ajustements structurels nécessaires — bien plus efficace qu'une correction a posteriori.
Ce qu'audite Velaryx
Notre module Holdings & Succession vérifie la cohérence des actifs déclarés dans chaque juridiction, la structure de détention (directe, via holding, via trust ou fondation selon les pays), et simule les scénarios de transmission pour objectiver le risque de double imposition entre héritiers. Disponible en Complexe (25K€) et Impérial (75K€), ce dernier incluant l'option Géopolitique & Social pour les successions impliquant plus de deux juridictions.